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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAINETERIE A. DUCRETTET
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LUMIERE DES ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMIERE DES ALPES
GRAINETERIE A. DUCRETTET (S.A.)

Numéro de dépôt :
99798729
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque LUMIERE DES ALPES

Déposée le 14 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) GRAINETERIE A. DUCRETTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUMIERE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINETERIE A. DUCRETTET domicilié(e) 14 RUE RENE CASSIN, ZI LA CHATELAINE, 74240 GAILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 180 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDRE BARBUT GRAINES A. DUCRETTET - France.

La marque LUMIERE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIERE DES ALPES est expirée depuis le 14 juin 2009.

GRAINETERIE A. DUCRETTET a également déposé les autres marques suivantes : PLANTOP , ROULOSEM , CITYZ


GRAINETERIE A. DUCRETTET (S.A.) - 14 RUE RENE CASSIN, ZI LA CHATELAINE, 74240 GAILLARD - France - SIREN 796180511


M. ANDRE BARBUT GRAINES A. DUCRETTET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Semences et plants de primevère.